J.O. 91 du 17 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 avril 2003 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

NOR : MENS0300779A


Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 février 2003,

Arrêtent :


Article 1


L'arrêté du 23 mai 1990 susvisé est complété par un article 1er quinquies ainsi rédigé :

« Art. 1er quinquies. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2003 :

I. - Le diplôme d'études spécialisées de gynécologie médicale figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :


Gynécologie médicale


Gynécologie médicale.

II. - Le diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :


Gynécologie-obstétrique


Gynécologie-obstétrique. »


Article 2


Le directeur général de la santé au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le directeur de l'enseignement supérieur au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 avril 2003.


Le ministre de la jeunesse,

de l'éducation nationale et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement supérieur,

J.-M. Monteil

Le ministre de la santé, de la famille

et des personnes handicapées,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de la santé :

Le chef de service,

P. Penaud